Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques

1. Nous voulons qu’un jour – appelons-le le jour J – notre pays devienne une démocratie pour la première fois de son histoire. Les pouvoirs seront organisés de manière à servir durablement l’intérêt général et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effectif.

Cela signifie que, le jour J, ces pouvoirs auront été organisés sous forme provisoire par une Pré-Constitution rédigée nécessairement avant le jour J par des citoyens volontaires. Cette Pré-Constitution prévoira certainement une Assemblée Constituante qui, après le jour J, repartira de cette Pré-Constitution provisoire pour établir la 1^ère Constitution (réellement) démocratique.

2. Pour pouvoir servir, cette Pré-Constitution devra obligatoirement être considérée comme légitime par la majeure partie des forces démocrates du moment. Or, il existe déjà de nombreuses variantes de projets de Constitution et, chaque année, il en émerge de nouvelles. Aucune d’entre elles ne peut correspondre à la future Pré-Constitution car elle provient d’un petit groupe et sera contestée par les autres groupes.

La seule solution pour élaborer une Pré-Constitution suffisamment légitime pour pouvoir organiser provisoirement les pouvoirs le jour J est de l’élaborer en Assemblée Pré-Constituante, une assemblée certainement composée de plusieurs centaines de citoyens volontaires issus des différents mouvements (associations, partis, groupes, …) se revendiquant ou pas « démocrates ».

3. La première question que se posera cette Assemblée Constituante sera la suivante : « comment allons-nous travailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les votations, règles de comportements, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un document essentiel : le règlement intérieur de cette Assemblée Pré-Constituante. Sans ce règlement, pas de travaux possibles !

4. Nous devons dès maintenant réfléchir à ces règles de fonctionnement d’une grande assemblée démocratique de manière à pouvoir livrer à la Pré-Constituante une version avancée d’un règlement intérieur. La Pré-Constituante n’aura plus qu’à le finaliser pendant les premières semaines de son existence, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règlement intérieur lui fera gagner un temps considérable car l’élaboration de ce règlement n’est pas simple et va prendre beaucoup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit protocole de sociocratie délibérative » utilisé actuellement dans les ateliers constituants. Ce protocole ne peut servir qu’à des petits groupes de travail. Il est totalement inadapté à des assemblées délibérantes de plusieurs centaines de citoyens ! Il suffit d’imaginer à quel point ces assemblées seraient inefficaces si les débats y avaient lieu en levant la main pour partager une idée spontanée.

Une assemblée délibérante de plusieurs centaines de citoyens ne pourra élaborer efficacement des textes complexes que si les débats portent sur des propositions et des amendements rédigés et mis à la disposition de tous les parlementaires. Un peu à la manière de notre Assemblée Nationale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règlement intérieur garantira la stricte égalité politique des parlementaires et les obligera à des débats rationnels servant l’intérêt général. Le règlement intérieur à élaborer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Le projet en cours et dont nous cherchons à renforcer l’équipe actuellement vise à établir une version simplifiée d’un tel règlement intérieur mais aussi de l’expérimenter pour en garantir la pertinence. L’idée est de conduire ces travaux en simulant, à effectif réduit, les travaux d’une telle assemblée qui mettrait au point son propre règlement intérieur, travaux qui seront eux-mêmes régis par le règlement intérieur en cours d’élaboration.

Nous en sommes pour le moment à la phase de préparation et, du fait du départ d’un nombre important des membres de l’équipe (principalement des départs volontaires et des exclusions du fait de l’absence de contributions), nous souhaitons renforcer l’équipe de 5 à 10 membres. Par la suite, un peu avant le début des simulations, nous ferons à nouveau appel à des volontaires car nous aurons besoin d’être plus nombreux.

Ce projet est totalement indépendant de l’écriture de la Constitution mais, en même temps, il lui est complémentaire. Il s’annonce comme une véritable aventure politique passionnante mais aussi exigeante.

Pour bien le comprendre, il faut prendre le temps de se documenter à son sujet.
Une vidéo très didactique en 10 parties explique le déroulement et les attendus du projet à l’aide de nombreux schémas. Elle se trouve dans la page vidéo du site dédié au projet : www.exp-demo.jimdo.com

Pour ceux que le projet intéresse ou interpelle, des Mumble d’information (réunions d’information) auront lieu régulièrement dans les semaines à venir pour leur permettre de poser leurs questions et présenter leurs commentaires et objections qui leur seront venus à l’esprit pendant le visionnage de cette vidéo. Maxime Péroud animera ces réunions et répondra à chaque fois aussi clairement que possible à ces questions et objections.

Les Mumble seront annoncés en tant qu’événement sur Facebook postés sur la page FB de Maxime.

L’avenir ne se construit pas seulement dans les ateliers constituants et assez peu en discutant de l’actualité. Nous devons aussi élaborer les textes de demain et nous organiser pour être capables de le faire en grand nombre, en complément de nos actions dites « de terrain ».

Maxime Peroud.